Section 01
Acceptation et utilisation
En accédant à ce site, vous acceptez de respecter ces conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.
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Section 02
Champ d'application des services
Les services proposés sur ce site incluent des cours sur la sécurité informatique et la littératie numérique. Ces services peuvent être modifiés à tout moment sans préavis.
Core Terms
Les paiements pour les services doivent être effectués selon les modalités spécifiées lors de l'inscription. Tous les frais sont en euros et incluent les taxes applicables.
03
Paiements et commerciaux
Les paiements pour les services doivent être effectués selon les modalités spécifiées lors de l'inscription. Tous les frais sont en euros et incluent les taxes applicables.
04
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales générales s'appliquent à tous les services fournis. Ces conditions peuvent être mises à jour périodiquement, et il est de votre responsabilité de les consulter régulièrement.
Policy Terms
Internal conditions and reference records
Tous les contenus présents sur ce site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou utilisation non autorisée n'est permise.
05
Clause reference
Propriété intellectuelle
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Reference
Service Public FR
Terms
06
Clause reference
Avertissement de responsabilité
Nous ne serons pas responsables des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation de ce site ou de l'impossibilité d'y accéder.
Reference
EU Commission
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Legal Summary
Legal Terms Overview
The following clauses summarize key legal positions relating to use of this site, including governing standards, dispute handling, notice practices, and related limitations. Review each clause carefully and consult the referenced document where further detail is provided.
07
Ces conditions sont régies par les lois en vigueur en France. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.
08
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter via les informations fournies sur le site.